Le prochain conseil municipal aura lieu le 14 avril à 19h, en salle du Conseil.
Séance du conseil du 31 Mars 2025
Adoption du PV du précédent conseil municipal
Décisions du maire_004 / Décisions du maire_005
Personnel – Autorisation de mandat au CDG 38
Travaux de remise en état de la voirie – demande de subventions
Matériel service technique – acquisition d’une tondeuse
Référentiel M57 – application de la fongibilité des crédits
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur municipal pour le budget primitif de la commune
Adoption du compte administratif 2024 du budget général de la commune
Affectation des résultats de fonctionnement 2024 au budget général de la commune
Adoption du budget primitif 2025 de la commune
Vote de la subvention au CCAS pour l’année 2025
Pertes et créances irrecouvrables
Séance du conseil du 12 Février 2025
Adoption du PV du précédent conseil municipal
TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – rénovation Tranche 4
TE38 – Enfouissement Grande Rue d’Arandon
Centre Odette Brachet – Participation financière au fonctionnement global
Coupe de bois à asseoir en 2025 en forêt communale
Centre communal d’action sociale (CCAS) – remplacement d’un membre élu
Choix du bureau d’étude pour audit énergétique de la Salle des Prairies
Demande de subventions – Audit énergétique de la salle des Prairies
Séance du conseil du 6 Janvier 2025
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
DECISIONS DU MAIRE
REHABILITATION ET EXTENSION DE LA CANTINE DE PASSINS-ATTRIBUTION DES MARCHES
SALLES MUNICIPALES-MODIFICATION DES TARIFS ET DU REGLEMENT
DENOMINATION DE SALLE COMMUNALES
DENOMINATION DES ECOLES PUBLIQUES
CREDITS ALLOUES AUX ECOLES-BUDGET2025
PV APPROUVEE DU CM 26112024
Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :
En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.
Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :
En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.